Mentions légales

1. Édition du site

Le site emmanuelleenjouvin.fr est édité par :

Emmanuelle ENJOUVIN
Entrepreneure individuelle exerçant sous le régime de la micro-entreprise
Nom commercial : L'ENJOUVANCE

SIREN : 820 732 774
SIRET : 820 732 774 00030

Adresse professionnelle :
59, rue de Ponthieu
Bureau 326
75008 PARIS
FRANCE

Adresse électronique : hello@emmanuelleenjouvin.fr

Directrice de la publication : Emmanuelle ENJOUVIN

TVA : lorsque la franchise en base de TVA est applicable, TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

2. Nom commercial

Emmanuelle ENJOUVIN exerce notamment sous le nom commercial L'ENJOUVANCE. L’utilisation de ce nom commercial ne crée pas une personne morale distincte d’Emmanuelle ENJOUVIN.

3. Hébergement et services techniques

Le nom de domaine emmanuelleenjouvin.fr est enregistré auprès de :

Infomaniak Network SA
Rue Eugène Marziano 25
1227 Les Acacias (GE)
SUISSE

Le site, ses pages de vente, tunnels et espaces numériques concernés sont exploités au moyen de Systeme.io, édité par ITACWT Limited :

ITACWT Limited
2 Cruise Park Rise
Tyrrelstown
Dublin 15
IRLANDE

4. Nature de l’activité

Emmanuelle ENJOUVIN propose des prestations et contenus relevant du bien-être, du mieux-être et du développement personnel, notamment des séances individuelles d’hypnose SAJECE, des ateliers collectifs à distance et des contenus numériques.

L’hypnose SAJECE proposée s’inscrit dans une démarche de relation d’aide et de mieux-être, hors du cadre médical, psychiatrique et psychologique réglementé.

Les prestations proposées ne constituent ni un diagnostic médical, ni un traitement médical, ni une psychothérapie et ne se substituent pas à la consultation ou au suivi d’un professionnel de santé.

Aucun traitement médical ne doit être interrompu ou modifié sur la seule base d’une prestation ou d’un contenu proposé par Emmanuelle ENJOUVIN.

5. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les contenus originaux accessibles sur le site ou commercialisés par Emmanuelle ENJOUVIN — notamment textes, scripts, audios, vidéos, MP3, journaux, PDF, exercices, bonus, illustrations originales, programmes et ressources — sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, mise à disposition ou exploitation non autorisée d’un élément protégé est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

L’achat d’un contenu confère uniquement les droits d’utilisation expressément prévus dans les Conditions Générales de Vente et n’emporte aucun transfert de propriété intellectuelle.

6. Données personnelles et cookies

Emmanuelle ENJOUVIN est responsable des traitements de données personnelles dont elle détermine les finalités et les moyens.

Les modalités de traitement sont précisées dans la Politique de confidentialité. L’utilisation des cookies et autres traceurs est décrite dans la Politique relative aux cookies et traceurs.

Toute demande relative aux données personnelles peut être adressée à : hello@emmanuelleenjouvin.fr .

7. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, Emmanuelle ENJOUVIN a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : SAS CNPM – MÉDIATION – CONSOMMATION.

Après une réclamation écrite préalable adressée à Emmanuelle ENJOUVIN et en l’absence de solution amiable, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation dans les conditions prévues par la réglementation.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables.